Jean-Marc Daniau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: DANIAU (Jean-Marc)
Objet:
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036897320(source JORF)
renouvellement
12 Mai 201812/05/2018
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JUSC1700351A(source BOMJ)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JUSC1604136A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers, les mandats de"
president
JORFTEXT000030981452(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2013-06-10"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
suppleant
president
JORFTEXT000027587660(source JORF)
renouvellement
21 Juin 201321/06/2013
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JUSC1301764A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers les mandats de"
president
JORFTEXT000026269881(source JORF)
renouvellement
08 Août 201208/08/2012
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2010-02-24"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
suppleant
president
JORFTEXT000021965287(source JORF)
désignation
13 Mars 201013/03/2010
De: Jean-Marc DANIAU
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSC1003946A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000020910866(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Jean-Marc Daniau
magistrat honoraire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000646868(source JORF)
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000000792742(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Marc Daniau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2006-02-18"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000240943(source JORF)
admission
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-Marc Daniau
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000799782(source JORF)
nomination
08 Février 200408/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.